Mentions légales

Éditeur du site

Le site internet jlvilliers.fr est édité par Jean Villiers, entrepreneur individuel (EI), qui exerce sous le nom commercial J.L. Villiers Peinture & Déco. L’entreprise est immatriculée au Registre national des entreprises (RNE) depuis le 27 avril 1995.

• Siège : 795 route du Caloy, 40090 Lucbardez-et-Bargues
• SIREN : 331 599 720
• SIRET du siège : 331 599 720 00033
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR55 331 599 720
• Activité : travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z)
• Téléphone : 06 85 72 38 76
• Adresse e-mail : jlvilliers40@gmail.com
• Directeur de la publication : Jean Villiers

Hébergeur

Le site internet est hébergé par IONOS SARL, société à responsabilité limitée au capital de 100 000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Sarreguemines sous le numéro 431 303 775.

• Siège social : 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex
• Téléphone : 09 70 80 89 11

Conception et développement

Le site internet a été conçu et développé par H-TIC, société à responsabilité limitée au capital de 1 000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Pau sous le numéro 804 589 224.

• Siège social : 2 avenue du Président Pierre Angot, Technopole Hélioparc, 64000 Pau
• Téléphone : 05 59 71 31 24

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, si un litige n’a pas pu être réglé directement avec l’entreprise, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [À COMPLÉTER : nom du médiateur, adresse postale et site internet].

Vous pouvez aussi utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

Propriété intellectuelle

Le contenu du site jlvilliers.fr (textes, photographies, illustrations, logo, mise en page) est la propriété de J.L. Villiers Peinture & Déco ou de ses partenaires. Il est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de J.L. Villiers Peinture & Déco.

Liens vers d’autres sites

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. J.L. Villiers Peinture & Déco n’a aucun moyen de contrôler ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu.

Crédits photos et illustrations

• Photos de chantiers : J.L. Villiers Peinture & Déco
• Photos d’illustration : Freepik
• Certaines illustrations : images générées par intelligence artificielle
• Icônes : Tabler Icons (licence MIT)
• Carte de la zone d’intervention : H-TIC

Données personnelles et cookies

Les données envoyées par le formulaire de contact servent uniquement à répondre à votre demande et à préparer votre devis. Le site n’utilise ni mesure d’audience ni cookie publicitaire. Le détail des données traitées, de leur durée de conservation et de vos droits figure dans notre politique de confidentialité.

Droit applicable

Le site jlvilliers.fr est soumis au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

En naviguant sur le site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales.